(Marque figurative)

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON Avocat domicilié(e) 16, Rue Marceau,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2012.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODEBO LE FUMAY DE VENDEE , SODEBO L'ARBELAISE , PIZZA PAN , SODEBO LE SAVOURAY , LES TERRINES GOURMANDES , MILLEFEUILLE DE CREPES , LES TERRINES DU CHEF , SODEBO LE CHARME DE VENDEE , LES TERRINES DE PAYS